Par délibération n° 2024-40 du Maire de Saint-pierre Quiberon en date du 26 mars 2024, une mise à disposition du public relative à la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Pierre Quiberon est ouverte.
La procédure a pour objet de corriger certaines erreurs ont été constatées suite à l’entrée en vigueur de la modification n°1 du PLU de Saint-Pierre Quiberon
Du 15 mai 2024 au 15 juin 2024
COMPOSITION DU DOSSIER
► Une notice présentant le projet de modification simplifiée et l’exposé de ses motifs
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme
►Arrêtés du Maire
Modalité de consultation et procédure de réponse
AM_2024-075_PLU_MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 du 26-03-2024-tampon
► Les avis des Personnes Publiques Associées sur ce projet de modification
AVIS_DIRECTION_DEPARTEMENTALE_DES_TERRITOIRES_ET_DE_LA_MER
AVIS_PARC_NATUREL_REGIONAL_DU_GOLFE_DU_MORBIHAN
Règlement graphique au format PDF
► Règlement graphique 2023
Le règlement écrit
► Télécharger le règlement
Carte des servitudes
►Télécharger la carte des servitudes d’utilité publique
Carte submersion marine
► Télécharger la carte submersion marine
Cartes des zones humides
►Télécharger la carte des zones humides
Carte de droit de préemption urbain (DPU)
► Carte de droit de préemption urbain
Inventaire du patrimoine bâti
► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie1
► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie2
► inventaire_patrimoine_bati_appro_Partie3
Tous les documents concernant le plan local d’urbanisme sont consultables depuis le site Géoportail.
► Page territoire de Saint-Pierre Quiberon (56234)
► règlement graphique
(Zoomer sur la carte pour afficher les détails)
Rapport EP E230009 35
Conclusions et Avis EP E230009 35
PLU approuvé par délibération du Conseil municipal du 22 juin 2017.
Le règlement écritLes prescriptions architecturales
Les comptes rendus de réunion
- Les réunion du Comité de Pilotage
Compte rendu du COPIL du 18 Février 2015
Compte rendu du COPIL du 12 novembre 2015
Compte rendu COPIL du 8 avril 2016
- Les réunions publiques
Compte rendu réunion publique du 28 décembre 2015
Compte rendu réunion publique du 20 avril 2016 Présentation du zonage
Compte rendu réunion publique du 11 août 2016 Présentation du règlement
Les délibérations
Retrait de la délibération d’arrêt du PLU 2014
Prescription de l’élaboration du PLU 2014
Orientations générales du PADD Janvier 2016
Délibération d’approbation du PLU
ACCUSE_PUBLICITE_PLU
Dossier d’approbation du PLU :
Le rapport de présentation
Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Les annexes :
- Les Servitudes d’Utilité Publiques
- Les zones de Préemption
- Les Annexes sanitaires et autres annexes :
Annexes sanitaires notice
Réseau d’eau potable
Annexe sur les déchets
Schéma directeur des eaux pluviales
Schéma directeur d’assainissement